Accueil - Connexion

Mentions légales

1. Informations légales (article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004)

Ce site web est le site du Livret Pédagogique Numérique de l'École Nationale Supérieure d'Ingénieurs de Caen dénommée ENSICAEN dans la suite du document.

Le directeur de la publication est M. Dominique GOUTTE, Directeur Général de l'ENSICAEN.

Le stockage et l'hébergement sont assurés par :
ENSICAEN
6 boulevard du Maréchal Juin
14050 CAEN Cedex
Tél : 02-31-45-27-50

2. Conditions générales d'utilisation du site - Droits d'auteur - Copyright

Tous les droits de reproduction sont réservés

La reproduction de tout ou partie du site est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les noms, marques et enseignes citées sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. L'ENSICAEN détient toute licence d'utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont la propriété de tiers.

Avertissement

Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif. L'ENSICAEN met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site du Livret Pédagogique Numérique http://livretpedagogique.ensicaen.fr à la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière. Néanmoins, l'ENSICAEN décline toute responsabilité quant à l'exclusivité et l'utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.

Législation

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux livertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant.
Pour l'exercer, adressez-vous à : webmaster@ensicaen.fr

Lors d'une visite sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des information relatives à celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr

Ce site est protégé par la loi du 1er Juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données et de tous ses éléments, tels que les textes, les logos, les graphismes et images qui sont la propriété exclusive de l'ENSICAEN.

Toute utilisation, y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l'affichage du contenu ou de l'un quelconque des éléments de ce site est strictement interdite sans accord écrit de l'ENSICAEN. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle, et notamment les articles Art L.335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à cette protection fera l'objet de poursuites.

Sauf indications contraires (documents libres de droits), si vous souhaitez utiliser des photos ou des textes sur ce site, vous devez nous contacter à : webmaster@ensicaen.fr

Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu'en soient les conséquences. Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le présent site. De plus les bannières ou éléments de promotion quant à leur forme, leur contenu, leur caractère licite et leurs engagements et/ou conditions de promotion, sont sous la seule responsabilité de l'annonceur.

© 2024 - ENSICAEN ( Mentions Légales - Crédits )