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Droit du travail

GIA3 Droit du travail Génie industriel S8
Cours : 16 h TD : 16 h TP : 0 h Projet : 0 h Total : 32 h
Responsable : Laurent Zins
Pré-requis
Pas de prérequis
Objectifs de l'enseignement
Cet enseignement a pour but de permettre aux stagiaires d'assurer des responsabilités sociales.

Programme détaillé
Introduction
- Evolution historique et caractères généraux;
- Finalité du droit du travail;
- Les sources du droit

L'entreprise et les cadres institutionnels du travail
- L'inspection du travail;
- Emploi, formation professionnelle;
- Les juridictions du travail;
- Les organisations professionnelles d'employeurs et de salariés.

L'entreprise et la direction
- Le chef d'entreprise, le personnel, l'activité;
- Les pouvoirs du chef d'entreprise
- Les obligations du chef d'entreprise

L'entreprise et les salariés
- Le recrutement;
- Les différents statuts du personnel:
- La cessation du contrat de travail:

L'entreprise et les rapports collectifs pacifiques

L'entreprise et les institutions représentatives du personnel

Les conflits collectifs dans l'entreprise
Applications (TD ou TP)
Non renseigné
Compétences acquises
- Comprendre les enjeux légaux du travail (niv 1)
- Mettre en place une veille informative (Niv 1)
- Appréhender les enjeux et déroulés d’un contentieux prudhommal (Niv 2)
Bibliographie
Non renseigné

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