Livret pédagogique numérique

Droit du travail

GIA3	Droit du travail				Génie industriel (formation continue)				S8
Cours : 16 h		TD : 16 h		TP : 0 h		Projet : 0 h		Total : 32 h
Responsable : Laurent Zins

Pré-requis
Pas de prérequis
Objectifs de l'enseignement
Cet enseignement a pour but de permettre aux stagiaires d'assurer des responsabilités sociales.
Programme détaillé
Introduction - Evolution historique et caractères généraux; - Finalité du droit du travail; - Les sources du droit L'entreprise et les cadres institutionnels du travail - L'inspection du travail; - Emploi, formation professionnelle; - Les juridictions du travail; - Les organisations professionnelles d'employeurs et de salariés. L'entreprise et la direction - Le chef d'entreprise, le personnel, l'activité; - Les pouvoirs du chef d'entreprise - Les obligations du chef d'entreprise L'entreprise et les salariés - Le recrutement; - Les différents statuts du personnel: - La cessation du contrat de travail: L'entreprise et les rapports collectifs pacifiques L'entreprise et les institutions représentatives du personnel Les conflits collectifs dans l'entreprise
Applications (TD ou TP)
Non renseigné
Compétences acquises
- Comprendre les enjeux légaux du travail (niv 1) - Mettre en place une veille informative (Niv 1) - Appréhender les enjeux et déroulés d’un contentieux prudhommal (Niv 2)
Bibliographie
Non renseigné